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Les œuvres originales sont vendues par l'artiste, Arnaud Quercy (EI) ; les ateliers et expériences par Art Quam Anima – Paris (SASU).

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Éditeur

Art Quam Anima – Paris Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) 28 rue du Dragon 75006 Paris France

SIREN : 989 886 593 SIRET : 989 886 593 00023 RCS Paris : 989 886 593 Capital social : 1 000 € Numéro de TVA UE : FR38 989 886 593 Code APE : 4778C E-mail : contact@artquamanima.com Téléphone : +33 6 03 91 13 04

Directeur de la publication

Arnaud Quercy

Hébergement

OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France Téléphone : 1007 www.ovh.com

Le vendeur — œuvres originales

Arnaud Quercy, entrepreneur individuel (EI) — Arnaud Quercy Créations Artiste-auteur, membre de l'ADAGP 17 avenue d'Italie, 75013 Paris — France SIRET : 521 356 980 00024 — RCS Paris 521 356 980 — TVA : FR78 521 356 980 contact@artquamanima.com — +33 6 03 91 13 04

Relations entre les entités

Les œuvres originales d'Arnaud Quercy sont vendues par leur auteur, Arnaud Quercy EI. Art Quam Anima (AQA - PARIS) intervient en qualité de galerie et de mandataire de l'artiste, au titre d'une convention de services de galerie et de dépôt-vente. Elle agit au nom et pour le compte de l'artiste, n'acquiert pas la propriété des œuvres et n'en est pas le revendeur. La facture de vente est établie par Arnaud Quercy EI. Les ateliers, expériences et autres activités proposés à la galerie sont vendus et organisés par Art Quam Anima (AQA - PARIS), pour son propre compte.

Régime de TVA

Les œuvres d'art originales livrées par leur auteur bénéficient du taux réduit de TVA de 5,5 % (article 278-0 bis, I du Code général des impôts). Ce taux s'applique aux ventes conclues avec livraison en France. Pour les livraisons dans un autre État membre de l'Union européenne ou hors de l'Union européenne, la TVA applicable est déterminée selon les règles rappelées à l'article 7 des conditions générales de vente des œuvres. Les prestations d'ateliers et d'expériences vendues par Art Quam Anima sont soumises au taux normal de 20 %.

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Tous les contenus de ce site web (textes, images, photographies, vidéos, logos) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, en tout ou partie, sans accord écrit préalable d'Art Quam Anima est strictement interdite.

Les œuvres reproduites sur ce site sont © Arnaud Quercy / ADAGP, Paris, sauf mention d'un autre auteur. Leur reproduction, même partielle, nécessite l'autorisation de l'artiste ou de l'ADAGP.

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